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Résultats du 1er tour de la présidentielle: Le Tribunal administratif rejette tous les recours

 Le Tribunal administratif a rejeté ce lundi tous les recours, au nombre de neuf, dont il avait été saisis. Les requérants entendaient contester les résultats du premier tour de l’élection présidentielle.

Le tribunal a débouté le candidat Mohamed Moncef Marzouki de ses huit recours formés contre son adversaire
Béji Caid Essebsi et l’Instance supérieure indépendante pour les élections. Un autre pourvoi introduit par un
citoyen ordinaire contre les candidats Marzouki et Caid Essebsi a été lui aussi rejeté, a indiqué le premier
président de cette juridiction, Mohamed Faouzi Benhammed, dans une déclaration de presse.
Les chambres d’appel du Tribunal administratif ont statué ce lundi matin sur les huit pourvois du candidat
Marzouki, lesquels se rapportent à diverses circonscriptions électorales. Elles en ont délibéré dans
la journée avant de rendre leurs arrêts, comme suit:
- L’affaire 40001: Requête rejetée
- L’affaire 40002: Rejetée
- L’affaire 40003: Rejetée
- L’affaire 40004: Rejetée
- L’affaire 40005: Rejetée, avec imputation des frais de poursuite au requérant;
- L’affaire 40006: Rejetée
- L’affaire 40007: Acceptée quant à la forme et rejetée  quant au fond;
- L’affaire 40008: Rejetée;

Le premier président du Tribunal administratif a expliqué que tous ces arrêts sont susceptibles de pourvoi
au second degré dans un délai de 48 heures à compter de la date de leur notification aux parties concernées, en application de l’article 146 de la loi organique sur les élections, précisant que le Tribunal administratif en fera la
notification « dans les plus brefs délais ».
Si des pourvois sont interjetés au second degré, l’assemblée générale du Tribunal administratif fixera une
audience de plaidoirie dans un délai de 3 jours à compter de la date de dép »t. Le verdict doit être rendu dans les
cinq jours suivants, a-t-il ajouté, assurant qu’il est toujours possible d’écourter les délais de prononcé des
arrêts.
Toujours selon Mohamed Faouzi Benhammed, l’Instance supérieure indépendante pour les élections aura toute
latitude de fixer la date du deuxième tour du scrutin une fois épuisés tous les recours se rapportant au premier
tour.
Le Tribunal administratif avait reçu vendredi 28 novembre les 9 recours en invalidation des résultats du
premier tour de l’élection présidentielle, rappelle-t-on.

Adnane Mansar, directeur de campagne du candidat Moncef Marzouki, indique-t-on également avait déclaré ce lundi dans la matinée que les recours en question concernent des faits survenus dans les circonscriptions de Bizerte, Sousse, Tunis 1, Tunis 2, Nabeul et Siliana. Il invoque des cas de subornation d’électeurs dans les centres de vote, de distribution d’argent politique, d’abus de faiblesse contre les personnes âgées et d’utilisation de faux bulletins de vote.

(TAP)

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